Terms of Service

Compute by Hivenet (désigné comme “Logiciel”) est exploité par Hive Computing Services SAS (ci-après désigné “Hive”, “Hivenet”, “nous”) une société française enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le numéro 915 285 241, dont le siège social est situé 11, avenue Maurice Chevalier, Pépinière Créacannes – 06150 Cannes, France. Les présentes Conditions s'appliquent à tous les services offerts par Hive, y compris ceux fournis par ses sociétés affiliées et filiales. Nous fournissons des services de calcul distribué par le biais de Compute by Hivenet. En utilisant le Logiciel, vous pouvez acheter des crédits pour louer des instances virtuelles avec des capacités de calcul différentes sur une base horaire, adaptées à diverses charges de travail. Ces instances fonctionnent sur l'infrastructure de Hivenet, permettant un cloud computing rentable alimenté par le réseau distribué de Hivenet.

Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'utiliser le logiciel. En téléchargeant, en installant ou en utilisant une partie quelconque de ce logiciel, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions de cet accord, vous ne devez pas télécharger, installer ou utiliser une partie quelconque de ce logiciel.

Description du service

Nous offrons ce Logiciel, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur le Logiciel ("Services") à vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

Sécurité du compte

Pour accéder au Logiciel, vous devrez créer un mot de passe sécurisé et gérer vos clés SSH avec soin, et vous êtes responsable de tout dommage résultant de la divulgation de votre mot de passe ou en permettant la divulgation, ou de l'utilisation par toute personne de votre mot de passe pour accéder à votre compte. Nous ne vous demanderons jamais votre mot de passe hors ligne ou en ligne, sauf que vous pourriez être amené à entrer votre mot de passe directement dans un système informatique dans le cadre du processus de connexion et/ou du processus de vérification. Il est recommandé de changer votre mot de passe régulièrement et d'utiliser un mot de passe unique que vous n'utilisez sur aucune autre plateforme ou service.

Si vous suspectez une faille de sécurité, informez-nous immédiatement. Nous ne pouvons être tenus responsables des actions entreprises par le biais d'un accès non autorisé à votre compte si elles sont causées par des informations d'identification compromises.

Licence du logiciel

Le Logiciel offre un service de calcul distribué permettant aux utilisateurs de louer des instances virtuelles avec des capacités de calcul variables sur une base horaire. Les utilisateurs ont le choix entre différents niveaux de qualité au sein de notre produit en fonction du prix qu'ils sont prêts à payer.

Ces instances sont idéales pour les tâches gourmandes en données mais ne constituent pas des solutions de stockage à long terme. Les utilisateurs sont responsables de la gestion des données qu'ils utilisent ou génèrent en rapport avec le service.

Sous réserve de votre respect continu du présent Contrat et du paiement des frais applicables, nous vous accordons une licence mondiale, révocable, non exclusive, non transférable et limitée pour utiliser le Logiciel pour tout autre champ d'application autorisé tel que spécifié dans le présent Contrat.

Mises à jour et modifications

Hive se réserve tous les droits de modifier unilatéralement le Logiciel et/ou les Services et les termes du présent Contrat de temps à autre. Nous vous informerons des modifications (qui peuvent inclure, mais ne sont pas limitées à l'ajout, la mise à jour ou l'interruption de tout Service) par écrit, par courrier électronique, par communiqué de presse et/ou par le portail de communication intégré au Logiciel. Vous reconnaissez que ces modifications peuvent ou non constituer une amélioration du Logiciel et/ou des Services. Le présent Contrat et toute la Documentation alors en vigueur resteront contraignants pour les Parties. Si de telles modifications futures du présent Contrat sont inacceptables pour vous ou vous mettent en situation de non-respect du présent Contrat, vous pouvez résilier le présent Contrat à tout moment.

Obligations de paiement

Le Logiciel fonctionne sur un modèle de crédit prépayé. Les utilisateurs achètent des crédits, et chaque instance est facturée par seconde en fonction de l'utilisation. Les crédits ne sont pas remboursables et ne peuvent pas être retirés; ils sont uniquement destinés aux services Hivenet..

Facturation à l'instance, stockage et volume réseau

Les instances sont facturées par seconde en fonction de la configuration que vous avez choisie. Si le solde de votre crédit est insuffisant, l'instance sera résiliée dans les 30 jours.

Crédits

Les crédits payés n'expirent pas, sauf indication contraire, mais ils ne sont pas remboursables. Le renouvellement automatique des achats de crédits peut être géré dans les paramètres de votre compte.

Les crédits gratuits ne sont pas remboursables, non transférables et ne peuvent pas être échangés contre de l'argent ou une autre valeur. Ils sont soumis aux mêmes conditions que les crédits payés.

Restrictions et exigences

Politique d'Utilisation Acceptable

Votre utilisation de ce Logiciel doit être conforme à notre politique d'utilisation acceptable énoncée ci-dessous. Nous pouvons (mais ne sommes pas obligés de) surveiller et examiner votre compte, votre contenu et votre conduite lorsque vous utilisez notre Logiciel. Nous aurons le droit de suspendre votre accès au Logiciel si nous constatons que votre utilisation du Logiciel enfreint le présent Contrat.

Vous vous engagez à ne pas :

1. copier, modifier, altérer, adapter, traduire, décompiler, désassembler, créer des œuvres dérivées ou distribuer tout contenu de notre Logiciel ;
2. altérer, supprimer, falsifier, copier, afficher ou utiliser nos marques commerciales et toute autre propriété intellectuelle nous appartenant ou appartenant à un tiers à des fins non explicitement autorisées dans le présent Contrat ;
3. se livrer à l'exploration ou à la collecte de données ou participer à l'utilisation de logiciels, y compris les logiciels espions, conçus pour collecter des données à partir de notre Logiciel, y compris auprès de tout utilisateur de notre Logiciel ;
4. transmettre ou faciliter la transmission de tout virus, autre instruction informatique ou moyen technologique destiné à perturber, endommager ou interférer avec l'utilisation d'ordinateurs ou de systèmes connexes, ou pouvant le faire.
5. se livrer à du piratage ou tenter de compromettre les systèmes informatiques de tiers, de contourner nos restrictions d'accès, nos mesures de sécurité, nos systèmes de paiement ou d'utiliser le Logiciel d'une manière qui compromette la stabilité ou la sécurité de nos systèmes, ou qui affecte les performances d'autres clients ;
6. se livrer à des pratiques nuisibles telles que le minage de crypto-monnaies, les pratiques de référencement contraires à l'éthique (par exemple, le Black Hat SEO), le spamming, la rétro-ingénierie, l'utilisation de réseaux de robots et les attaques DOS/DDOS ;
7. effectuer ou tenter d'effectuer des intrusions non autorisées dans nos systèmes, y compris sa plate-forme, ses services partagés ou les ressources fournies à d'autres clients. Les tests de pénétration ne sont autorisés que s'ils sont explicitement approuvés par nous par le biais d'un accord formalisé ;
8. traquer, harceler, menacer ou nuire à un tiers de quelque manière que ce soit ;
9. mener une activité, y compris, mais sans s'y limiter, le partage, la diffusion ou l'hébergement de tout contenu par le biais du Logiciel, qui viole les lois, règlements et chartes éthiques applicables en vigueur dans le monde entier (y compris, mais sans s'y limiter, le blanchiment d'argent, le financement d'activités illégales et l'évasion fiscale) ;
10. inciter à des comportements illégaux, y compris des crimes et délits (y compris, mais sans s'y limiter, la promotion du terrorisme, des crimes contre l'humanité ou de l'exploitation des enfants), ou à des actions de haine, de discrimination ou de violence, en particulier celles fondées sur l'appartenance ethnique, la nationalité, la race, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité ou le handicap ;
11. distribuer ou héberger tout contenu violent, faisant la promotion du terrorisme, portant atteinte à la dignité humaine ou incitant les mineurs à se livrer à des activités nuisibles qui menacent leur intégrité physique, ainsi que du contenu pornographique. Ceci s'applique en particulier au matériel qui pourrait être accessible à des mineurs.
12. accéder à notre Logiciel pour obtenir des informations afin de construire un site web, une application ou autre similaire ou concurrentiel ; ou
13. préconiser, encourager ou aider un tiers à faire l'une des choses susmentionnées.

Aucune Cession

Vous ne louerez, céderez, vendrez, concéderez en sous-licence ou ne transférerez pas vos droits sur le Logiciel, ni n'autoriserez la copie d'une quelconque partie du Logiciel sur l'ordinateur d'une autre personne physique ou morale, sauf dans les cas expressément autorisés par les présentes.

Propriété intellectuelle

Logiciels et Documentation

Vous reconnaissez et acceptez que :

1. le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes les améliorations, perfectionnements ou modifications, applications, inventions ou autres technologies développées en relation avec le Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y rapportent appartiennent à Hive ou sont sous licence de Hive, et vous n'avez pas et n'acquerrez pas, en vertu de ou en relation avec le présent Contrat, aucun droit de propriété sur le Logiciel et la Documentation, ou sur les droits de propriété intellectuelle qui s'y rapportent ;
2. Hive et ses concédants de licence sont et resteront les seuls et exclusifs propriétaires de tous les droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel et à la Documentation, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y rapportent ; et
3. À l'exception des droits expressément accordés en vertu du présent Contrat, aucune disposition du présent Contrat ne sera interprétée comme vous accordant des droits sur le Logiciel et la Documentation ou les droits de propriété intellectuelle qui y sont contenus. Les droits qui ne vous sont pas expressément accordés en vertu du présent Contrat sont exclusivement réservés à Hive.

Pour les cas de violation présumée des droits d'auteur, veuillez nous contacter à l'adresse support@hivenet.com.

Votre Contenu

Hivenet n'a aucune obligation légale de surveiller ou d'enquêter sur des activités illégales. Toutefois, si vous ou vos utilisateurs ne respectez pas ces exigences, Hivenet peut prendre des mesures immédiates, y compris la suspension ou la résiliation des Services ou du Contrat.

Tout le contenu que vous téléchargez, soumettez, stockez ou envoyez via le Logiciel reste la propriété exclusive du créateur du contenu. Nous ne revendiquons pas la propriété de ce contenu, y compris, mais sans s'y limiter, tout texte, donnée, information et fichier (que ce soit dans sa forme originale ou sous forme compressée et cryptée). Vous devez vous assurer que ni vos actions ni le contenu que vous distribuez ou auquel vous accédez en utilisant les Services n'enfreignent les droits de tiers. Cela inclut, mais sans s'y limiter, de s'abstenir de diffuser du contenu qui pourrait impliquer diffamation, abus, dénigrement, atteinte à la vie privée, violation des normes sociétales ou perturbation de l'ordre public. Les contenus comportant des expressions abusives, violentes ou haineuses ne sont en aucun cas autorisés.

Protection et sécurité des données

Vos données sont isolées dans un environnement multi-locataire avec des protocoles d'isolation des données solides. Les données sont chiffrées et protégées pour empêcher l'accès par d'autres utilisateurs ou fournisseurs. Notre infrastructure est conçue pour minimiser l'exposition des données à nos fournisseurs de machines et à d'autres utilisateurs.

Nous ne stockons ni ne partageons vos fichiers et données ni aucune de vos informations personnelles avec un tiers sans votre consentement ou sauf tel que décrit dans notre Politique de Confidentialité. Compute est conforme au RGPD et aux autres normes de protection des données pertinentes. Les utilisateurs sont encouragés à comprendre leurs responsabilités en matière de conformité, en particulier s'ils traitent des données personnelles pour le compte de tiers. Veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos informations personnelles.

Garantie limitée et exclusions de responsabilité

Compute n'est pas une solution de stockage à long terme ; il fournit plutôt des ressources informatiques pour une utilisation temporaire. La manipulation, le stockage et la gestion sécurisés des données au sein de vos instances relèvent de votre responsabilité. Nous vous recommandons de maintenir des sauvegardes externes et sécurisées des données importantes pour vous protéger contre toute perte éventuelle, car Hivenet n'offre aucune garantie de restauration des données.

Les instances sont automatiquement facturées par seconde, et les utilisateurs doivent avoir au moins l'équivalent d'une heure de crédits dans leur solde de compte pour démarrer une instance. Les instances en cours d'exécution se termineront lorsque les crédits seront épuisés, avec un préavis de 5 minutes avant l'arrêt.

Dans le cas où nous arrêterions le Logiciel pour des raisons non liées à la conduite de l'utilisateur, nous fournirons un préavis de 30 jours, si possible, pour récupérer les données restantes dans le système.

Nous ne garantissons, ne déclarons ni ne garantissons que votre utilisation de notre logiciel sera ininterrompue, opportune, sûre ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les informations et le contenu fournis sur le logiciel seront exacts ou fiables. Vous acceptez que nous puissions de temps à autre retirer le logiciel pour des périodes indéfinies ou annuler l'un de nos services offerts à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le logiciel se fait à vos seuls risques et périls. Les services qui vous sont fournis par le biais du logiciel sont (sauf indication expresse de notre part) fournis "tels quels" et "tels que disponibles" pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite dans la mesure permise par la loi, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

Limitation de responsabilité

Nous ne serons pas tenus responsables des résultats, données ou conséquences générés par l'utilisation des Services Compute par le partenaire. Le partenaire reconnaît que tous les travaux et tâches informatiques effectués à l'aide de l'infrastructure de Hive sont réalisés aux risques et périls du partenaire.

Vous reconnaissez et acceptez que nous n'aurons aucune responsabilité, dans la mesure permise par la loi, pour : (I) les erreurs ou inexactitudes du contenu ; (II) les dommages corporels, matériels ou autres dommages résultant de votre accès ou utilisation de notre logiciel ; (III) tout accès ou utilisation non autorisé de nos serveurs, de toute information personnelle ou de données utilisateur ; (IV) toute interruption de transmission vers ou depuis notre logiciel ; (V) tout bogue, virus, cheval de Troie ou élément similaire qui pourrait être transmis sur ou via notre logiciel ; ou (VI) tout dommage, perte, coût, dépense ou responsabilité de quelque nature que ce soit encouru en raison de tout contenu ou de l'utilisation de tout contenu publié ou partagé via notre logiciel.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous reconnaissez et acceptez qu'en aucun cas nous ne serons responsables envers vous ou envers un tiers pour tout dommage direct, indirect, spécial, accidentel, punitif ou consécutif (y compris pour perte de profits, revenus, données, opportunités commerciales, goodwill ou économies anticipées) ou pour le coût d'obtention de produits de substitution, découlant de ou en relation avec le présent accord, quelle qu'en soit la cause, que cette responsabilité découle d'une réclamation fondée sur un contrat, une garantie, un délit (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, et que nous ayons ou non été informés de la possibilité de tels dommages.

Force majeure

Nous ne serons pas responsables en raison de tout manquement ou retard dans l'exécution de nos obligations en raison d'événements échappant à notre contrôle raisonnable, qui peuvent inclure, sans limitation, les attaques par déni de service, les grèves, les pénuries, les émeutes, l'insurrection, les épidémies, les pandémies, les incendies, les inondations, les tempêtes, les explosions, les cas de force majeure, la guerre, le terrorisme, les actions gouvernementales, les conditions de travail, les tremblements de terre, les pénuries de matériel, la congestion Internet extraordinaire ou les problèmes de connectivité extraordinaires ou la défaillance d'un tiers hébergeur (chacun étant un « cas de force majeure »). En cas de force majeure, nous serons dispensés de toute exécution ultérieure des obligations affectées par cet événement de force majeure aussi longtemps que l'événement se poursuit.

Indemnité

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Hive, ses partenaires, sociétés affiliées, contractants, concédants de licence, dirigeants, administrateurs, employés et agents de toutes les réclamations, dommages, coûts et dépenses (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant directement ou indirectement de vos actes ou omissions en rapport avec votre utilisation du Logiciel ou de toute violation par vous de l'une des conditions du présent Contrat.

Droit Applicable

Le présent Contrat, ainsi que tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant de ou en relation avec le présent Contrat, ou son objet ou sa formation, seront régis et interprétés conformément au droit suisse. Tout litige, controverse ou réclamation découlant de ou en relation avec le présent contrat, y compris en ce qui concerne sa validité, son invalidité, sa violation ou sa résiliation, sera résolu par arbitrage conformément au Règlement suisse d'arbitrage international du Centre suisse d'arbitrage en vigueur à la date à laquelle la Notification d'arbitrage est soumise conformément à ce Règlement. Le nombre d'arbitres sera de trois. Le siège de l'arbitrage sera Genève. La procédure arbitrale sera conduite en anglais.

Dispositions généralesDivisibilité

Dans le cas où une disposition du présent Contrat est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme étant séparée du présent Contrat, une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

Résiliation

Sans préjudice de tout autre droit, nous pouvons résilier le présent Contrat immédiatement sans préavis si vous violez l'une des conditions du présent Contrat et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date de résiliation (le cas échéant). Toutes les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent contrat à toutes fins utiles.

Vous pouvez à tout moment résilier le présent Contrat en désinstallant le Logiciel de votre disque dur ou de tout autre matériel applicable. Toutes les dispositions du présent Contrat relatives aux dénis de responsabilité ou aux garanties, à la limitation de responsabilité, aux droits de propriété intellectuelle de Hive, à la loi applicable et aux dispositions générales survivront à la résiliation.

Renonciation

Notre manquement à exercer ou à appliquer tout droit ou disposition du présent Contrat ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Intégralité du contrat

Le présent Contrat et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce Logiciel ou concernant le Service constituent l'intégralité du contrat et de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures du présent Contrat).

Toute ambiguïté dans l'interprétation du présent Contrat ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

Langue

Le présent Contrat est rédigé en anglais, et les versions dans toute autre langue sont uniquement à titre de référence. En cas de conflit entre la version anglaise et toute autre version traduite du présent Contrat, la version anglaise prévaudra.

Modifications du contrat

Vous pouvez consulter la version la plus récente du présent Contrat à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie du présent Contrat en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre Logiciel de temps à autre. Toute modification du présent Contrat s'appliquera aux commandes passées ou aux Services utilisés à la date d'entrée en vigueur indiquée dans le présent Contrat ou après cette date. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement cette page pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de nos Services ou votre accès au Logiciel après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.

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Nous pouvons mettre à jour ces conditions avec un préavis de 30 jours, et votre utilisation continue du service indique l'acceptation des modifications.

Contact

Pour toute assistance, vous pouvez nous contacter par e-mail (support@hivenet.com) ou via notre communauté Discord. Vous pouvez demander à tout moment la suppression de votre compte en écrivant à support@hivenet.com. Veuillez noter que les crédits ne sont pas remboursables en cas de résiliation du compte.

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